Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PRIX DE LA ROSE SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE
Société Nationale d'Horticulture de France (SNHF), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3934095
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
GRAND PRIX DE LA ROSE SNHF SOCIETE NATIONALE D\'HORTICULTURE DE FRANCE de Société Nationale d\'Horticulture de France (SNHF

Présentation de la marque GRAND PRIX DE LA ROSE SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE

Déposée le 11 juillet 2012 par l'association loi 1901 Société Nationale d'Horticulture de France (SNHF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PRIX DE LA ROSE SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Société Nationale d'Horticulture de France (SNHF domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 311 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nationale d'Horticulture de France (SNHF), M. Delbard Henri domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.

La marque GRAND PRIX DE LA ROSE SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIX DE LA ROSE SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE est expirée depuis le 11 juillet 2022.

Société Nationale d'Horticulture de France (SNHF a également déposé les autres marques suivantes : HortiQuid , JARDINS DE FRANCE , JARDINER AUTREMENT , Hortalia , SNHF SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE , JARDINS DE FRANCE , Hortilivre , JARDINS DE FRANCE , La Nature, le jardin et l'homme , JARDIWIKI


Société Nationale d'Horticulture de France (SNHF), Association loi 1901 - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 784311680


Société Nationale d'Horticulture de France (SNHF), M. Delbard Henri - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.